Les actes sous seing privé : notions sur leur nature, leur rédaction, leurs conditions de validité et recueil de formules avec l'indication des droits de timbre et d'enregistrement applicables à chaque acte / J. SERVAIS

Public ISBD Titre : Les actes sous seing privé : notions sur leur nature, leur rédaction, leurs conditions de validité et recueil de formules avec l'indication des droits de timbre et d'enregistrement applicables à chaque acte Type de document : texte imprimé Auteurs : J. SERVAIS, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant-Christophe et Cie Année de publication : 1893 Importance : 298 p. Format : 19 cm Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=32725 Les actes sous seing privé : notions sur leur nature, leur rédaction, leurs conditions de validité et recueil de formules avec l'indication des droits de timbre et d'enregistrement applicables à chaque acte [texte imprimé] / J. SERVAIS, Auteur . - Bruxelles : Bruylant-Christophe et Cie, 1893 . - 298 p. ; 19 cm. Langues : Français (fre) Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=32725

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
32981	XVI-C.6	Livre	Bibliothèque	Grande bibliothèque	Exclu du prêt

Les Codes Belges contenant dans le texte les modifications apportées jusqu'à ce jour : Edition annotée par J. Servais

Public ISBD Titre : Les Codes Belges contenant dans le texte les modifications apportées jusqu'à ce jour : Edition annotée par J. Servais Type de document : texte imprimé Auteurs : J. SERVAIS, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant-Christophe et Cie Année de publication : 1881 Importance : 817 pages Format : 14 cm Note générale : Il manque la plat supérieur de la reliure carton Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=54178 Les Codes Belges contenant dans le texte les modifications apportées jusqu'à ce jour : Edition annotée par J. Servais [texte imprimé] / J. SERVAIS, Auteur . - Bruxelles : Bruylant-Christophe et Cie, 1881 . - 817 pages ; 14 cm. Il manque la plat supérieur de la reliure carton Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=54178

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
55121	XIV-B.9	Livre	Bibliothèque	Grande bibliothèque	Exclu du prêt

L'Omalien : Extrait du Bulletin de la Société Belge d'Anthropologie et de Préhistoire, 1936, séance du 24 février 1936 / J. HAMAL-NANDRIN

Public ISBD Titre : L'Omalien : Extrait du Bulletin de la Société Belge d'Anthropologie et de Préhistoire, 1936, séance du 24 février 1936 Type de document : texte imprimé Auteurs : J. HAMAL-NANDRIN, Auteur ; J. SERVAIS, Auteur ; Maria LOUIS, Auteur Editeur : Imprimerie Administrative Année de publication : 1936 Importance : 106 Présentation : 1 Format : 24 Note générale : Fonds Arts & Civilisations Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=11158 L'Omalien : Extrait du Bulletin de la Société Belge d'Anthropologie et de Préhistoire, 1936, séance du 24 février 1936 [texte imprimé] / J. HAMAL-NANDRIN, Auteur ; J. SERVAIS, Auteur ; Maria LOUIS, Auteur . - Imprimerie Administrative, 1936 . - 106 : 1 ; 24. Fonds Arts & Civilisations Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=11158

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
11158	80-A.1	Livre	Bibliothèque	Salle Christian Dubois	Disponible

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