Bibliothèque du Séminaire de Tournai
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Traité de la Juridiction volontaire et contentieuse des Officiaux et autres juges d'Eglise, tant en matière civile que criminelle : Où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs et de la manière de se pourvoir contre leurs ordonnances et jugements
Titre : Traité de la Juridiction volontaire et contentieuse des Officiaux et autres juges d'Eglise, tant en matière civile que criminelle : Où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs et de la manière de se pourvoir contre leurs ordonnances et jugements Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Debure père Année de publication : 1769 Importance : 520 pages Format : 17 cm Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit ; M. Droit canon et pastorale Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50188 Traité de la Juridiction volontaire et contentieuse des Officiaux et autres juges d'Eglise, tant en matière civile que criminelle : Où l'on traite de leur compétence, fonctions et devoirs et de la manière de se pourvoir contre leurs ordonnances et jugements [texte imprimé] . - Paris : Debure père, 1769 . - 520 pages ; 17 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit ; M. Droit canon et pastorale Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50188 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51045 XVI-A.9 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt
Titre : Traité des loix civiles , par M. de P. de T. Première partie Type de document : texte imprimé Auteurs : Carlo Antonio PILATI di TASSULO (1733-1802), Auteur Editeur : La Haye : P.-F. Gosse Année de publication : 1774 Autre Editeur : Londres : Société typographique Importance : XII-210 pages Format : 22 cm Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Index. décimale : 340 En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5721746z Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50860 Traité des loix civiles , par M. de P. de T. Première partie [texte imprimé] / Carlo Antonio PILATI di TASSULO (1733-1802), Auteur . - La Haye : P.-F. Gosse : Londres : Société typographique, 1774 . - XII-210 pages ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit Index. décimale : 340 En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5721746z Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50860 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51736 XVI-B.8 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt
Titre : Traité des loix civiles , par M. de P. de T. Seconde partie Type de document : texte imprimé Auteurs : Carlo Antonio PILATI di TASSULO (1733-1802), Auteur Editeur : La Haye : P.-F. Gosse Année de publication : 1774 Autre Editeur : Londres : Société typographique Importance : 279 pages Format : 22 cm Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5721746z Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50861 Traité des loix civiles , par M. de P. de T. Seconde partie [texte imprimé] / Carlo Antonio PILATI di TASSULO (1733-1802), Auteur . - La Haye : P.-F. Gosse : Londres : Société typographique, 1774 . - 279 pages ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5721746z Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50861 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51737 XVI-B.8 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Traité des Officialités ou Traité de la jurisdiction de toutes les cours ecclésiastiques... suivant les nouvelles lois du royaume... Tome premier
Titre : Traité des Officialités ou Traité de la jurisdiction de toutes les cours ecclésiastiques... suivant les nouvelles lois du royaume... Tome premier Type de document : texte imprimé Auteurs : abbé de BRESOLES, Auteur Editeur : Paris : Lamy Année de publication : 1781 Importance : 216 + 36 + 279 pages Format : 26,5 cm Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit ; M. Droit canon et pastorale Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50497 Traité des Officialités ou Traité de la jurisdiction de toutes les cours ecclésiastiques... suivant les nouvelles lois du royaume... Tome premier [texte imprimé] / abbé de BRESOLES, Auteur . - Paris : Lamy, 1781 . - 216 + 36 + 279 pages ; 26,5 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit ; M. Droit canon et pastorale Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50497 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51362 XVI-B.4 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Traité de la police ecclésiastique, traduit du latin de René Choppin,... Tome IV : Reveu et corrigé en cette dernière édition plus exactement que dans les précédentes / René CHOPPIN
Titre : Traité de la police ecclésiastique, traduit du latin de René Choppin,... Tome IV : Reveu et corrigé en cette dernière édition plus exactement que dans les précédentes Type de document : texte imprimé Auteurs : René CHOPPIN (1537-1606), Auteur ; I. TOURNET, Traducteur Editeur : Paris : Chez Pierre MENARD Année de publication : 1662 Importance : 680 pages + Table Format : 38 cm Note générale : Belle marque d'éditeur: Bon Pasteur... et St-Pierre en bon berger Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit ; M. Droit canon et pastorale Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50877 Traité de la police ecclésiastique, traduit du latin de René Choppin,... Tome IV : Reveu et corrigé en cette dernière édition plus exactement que dans les précédentes [texte imprimé] / René CHOPPIN (1537-1606), Auteur ; I. TOURNET, Traducteur . - Paris : Chez Pierre MENARD, 1662 . - 680 pages + Table ; 38 cm.
Belle marque d'éditeur: Bon Pasteur... et St-Pierre en bon berger
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit ; M. Droit canon et pastorale Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50877 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51752 XVI-C.1 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Traité pratique de l'administration des fabriques d'église. Deuxième volume / Maurice Damoiseaux
PermalinkTraité pratique de l'administration des fabriques d'église. Premier volume / Maurice Damoiseaux
PermalinkTraité de procédure civile. Tome premier : Sixième édition augmentée de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence de France et de Belgique par M. Crivelli / Eustache-Nicolas PIGEAU
PermalinkTraité de procédure civile. Tome second : Sixième édition augmentée de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence de France et de Belgique par M. Crivelli / Eustache-Nicolas PIGEAU
PermalinkTraité des provisions de cour de Rome à titre de prévention ; du concours des provisions ; des fonctions des banquiers-expéditionnaires et des règles qui doivent être observées dans les impétrations des bénéfices, pour servir de suite aux "Traités des collations et provisions des bénéfices"... Tome premier / Jean Jacques PIALES
PermalinkTraité des provisions de cour de Rome à titre de prévention ; du concours des provisions ; des fonctions des banquiers-expéditionnaires et des règles qui doivent être observées dans les impétrations des bénéfices, pour servir de suite aux "Traités des collations et provisions des bénéfices"... Tome second / Jean Jacques PIALES
PermalinkTraité des provisions de cour de Rome à titre de prévention. Tome premier : Pour servir de suite aux Traités des Collations et Provisions des Bénéfices. Première partie: de la prévention / Jean Jacques PIALES
PermalinkTraité des provisions de cour de Rome à titre de prévention. Tome second : Pour servir de suite aux Traités des Collations et Provisions des Bénéfices. Seconde partie: du concours des provisions / Jean Jacques PIALES
PermalinkTraité des réparations et reconstructions des églises et autres bâtiments dépendant des bénéfices. Avec un Recueil complet des règlements concernant les économats de France... Tome premier / Jean Jacques PIALES
PermalinkTraité des réparations et reconstructions des églises et autres bâtiments dépendant des bénéfices. Avec un Recueil complet des règlements concernant les économats de France... Tome second / Jean Jacques PIALES
PermalinkTraité des réparations et reconstructions des églises et autres bâtiments dépendant des bénéfices. Avec un Recueil complet des règlements concernant les économats de France... Tome troisième / Jean Jacques PIALES
PermalinkTraité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire / Jean-François FOURNEL
PermalinkTraité théorique et pratique du droit criminel ou Cours de législation criminelle / Jacques Frédéric RAUTER
PermalinkTraités des contrats aléatoires, selon les règles, tant du for de la conscience, que du for extérieur
PermalinkTraités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'Église et des dîmes... / François-Ignace DUNOD de CHARNAGE
PermalinkLe travail, sa dignité et ses droits / Jean-Adrien, de CONNY
PermalinkL'Usure et la loi de 1807 / Charles PERIN
PermalinkLes vieilles thèses de spoliation / Alphonse LE CLERCQ
PermalinkVotorum Decisivorum et Consultivorum Canonicorum Libri Duo / Augustin BARBOSA
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