Bibliothèque du Séminaire de Tournai
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Code pénal : publié par le Moniteur belge du 9 juin 1867
Titre : Code pénal : publié par le Moniteur belge du 9 juin 1867 Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Imprimerie Deltombe Année de publication : 1867 Importance : 112 + 20 pages Format : 23 cm Note générale : Sous la même reliure "Nomenclature des infractions prévues par le Code pénal du 8 juin 1867", Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles 1868, 20 pages Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=51331 Code pénal : publié par le Moniteur belge du 9 juin 1867 [texte imprimé] . - Bruxelles : Imprimerie Deltombe, 1867 . - 112 + 20 pages ; 23 cm.
Sous la même reliure "Nomenclature des infractions prévues par le Code pénal du 8 juin 1867", Imprimerie du Moniteur belge, Bruxelles 1868, 20 pages
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=51331 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 52212 XVI-C.6 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Code politique et administratif de la Belgique, contenant la constitution, les lois électorales, la loi provinciale et la loi communale coordonnées suivies d'un recueil alphabétique des lois et arrêtés royaux d'administration publique / Belgique, Commission nationale de folklore
Titre : Code politique et administratif de la Belgique, contenant la constitution, les lois électorales, la loi provinciale et la loi communale coordonnées suivies d'un recueil alphabétique des lois et arrêtés royaux d'administration publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Belgique Commission nationale de folklore, Auteur ; Ferdinand LARCIER, Éditeur scientifique ; Jules-Victor DE LE COURT (1835-1906), Éditeur scientifique Mention d'édition : 2e édition Editeur : Bruxelles : Vve F. Larcier Année de publication : 1893 Importance : 102 + 1214 pages Format : 17 cm Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50851 Code politique et administratif de la Belgique, contenant la constitution, les lois électorales, la loi provinciale et la loi communale coordonnées suivies d'un recueil alphabétique des lois et arrêtés royaux d'administration publique [texte imprimé] / Belgique Commission nationale de folklore, Auteur ; Ferdinand LARCIER, Éditeur scientifique ; Jules-Victor DE LE COURT (1835-1906), Éditeur scientifique . - 2e édition . - Bruxelles : Vve F. Larcier, 1893 . - 102 + 1214 pages ; 17 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50851 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51727 XVI-B.8 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Code de procédure civile expliqué avec ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence : Ouvrage destiné aux éditions en droit / Joseph-André ROGRON
Titre : Code de procédure civile expliqué avec ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence : Ouvrage destiné aux éditions en droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph-André ROGRON (1793-1871), Auteur Editeur : Bruxelles : Louis Hauman et Comp., libraires Année de publication : 1841 Importance : 454 + 372 pages Format : 25,5 cm Note générale : Sous la même reliure: Formulaire général et raisonné de procédure... par Ch.-L. LEFEVRE, chez Adolphe Wahlen et Cie, à Bruxelles 1840, 372 pages. Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=51096 Code de procédure civile expliqué avec ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence : Ouvrage destiné aux éditions en droit [texte imprimé] / Joseph-André ROGRON (1793-1871), Auteur . - Bruxelles : Louis Hauman et Comp., libraires, 1841 . - 454 + 372 pages ; 25,5 cm.
Sous la même reliure: Formulaire général et raisonné de procédure... par Ch.-L. LEFEVRE, chez Adolphe Wahlen et Cie, à Bruxelles 1840, 372 pages.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=51096 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51976 XVI-C.3 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Code de procédure commerciale mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence : Suivi des lois organiques et des dispositions réglementaires concernant les Tribunaux de Commerce / Emile CADRES
Titre : Code de procédure commerciale mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence : Suivi des lois organiques et des dispositions réglementaires concernant les Tribunaux de Commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile CADRES, Auteur Editeur : Paris : Videcoq père et fils Année de publication : 1844 Importance : 448 pages Format : 22,5 cm Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50981 Code de procédure commerciale mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence : Suivi des lois organiques et des dispositions réglementaires concernant les Tribunaux de Commerce [texte imprimé] / Emile CADRES, Auteur . - Paris : Videcoq père et fils, 1844 . - 448 pages ; 22,5 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50981 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51859 XVI-C.3 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Les Codes de l'Audience comprenant la législation générale en vigueur en Belgique jusqu'en 1885 classés et annotés / Jules de BROUX
Titre : Les Codes de l'Audience comprenant la législation générale en vigueur en Belgique jusqu'en 1885 classés et annotés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jules de BROUX, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant-Christophe et Cie Année de publication : 1885 Importance : pagination fragmentée Format : 14 cm Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50150 Les Codes de l'Audience comprenant la législation générale en vigueur en Belgique jusqu'en 1885 classés et annotés [texte imprimé] / Jules de BROUX, Auteur . - Bruxelles : Bruylant-Christophe et Cie, 1885 . - pagination fragmentée ; 14 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50150 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51008 XVI-A.8 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Les Codes Belges contenant dans le texte les modifications apportées jusqu'à ce jour : Edition annotée par J. Servais
PermalinkCodes belges et lois usuelles en vigueur en Belgique : collationnés d'après les textes officiels... / Jules DE LE COURT
PermalinkCodes de l'Empire français... réunis en un seul volume : 1° Code Napoléon, 2° Code de procédure, 3° Code de commerce, 4° Code criminel, 5° Code pénal
PermalinkCodex Brabanticus seu Corpus juris edictalis Brabantiae et Limburgiae
PermalinkCodicis DN. Iustiniani sacratissimi principis PP. A. ex repetita praelectione, Lib. XII : Ex Codicis Theodosiani et veterum exemplarum... L. RUSSARDO I.C. auctore
PermalinkCodicis Domini Iustiniani sacratissimi principis ex repetita praelectione, Liber VI / Justinien Ier
PermalinkCommentaire clair et concis de la Nouvelle Loi Electorale accompagné d'un formulaire / A.-J. Nizet
PermalinkCommentaire sur le Code Civil contenant l'explication de chaque article séparément.... Tome premier / Jean-Marie BOILEUX
PermalinkCommentaire sur les Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris, composé en latin par René Choppin,... Tome III : Reveu et corrigé en cette dernière édition plus exactement que dans l'impression de mil six cens trente-quatre / René CHOPPIN
PermalinkCommentaria de Jure et Justitia : Caeterisque Virtutibus cum adnexis de quibus tractat Divus Thomas / Jean WIGGERS
PermalinkCommentarii ad Rubricam et Legem... / Pierre BARBOSA
PermalinkLa Commission européenne 1958-1972 : histoire et mémoires d'une institution / Union européenne, Commission européenne
PermalinkCompendiosa praxis beneficiaria... opera ac studio Laurentii Nicolarts... / Laurentius NICOLARTS
PermalinkCompendium Praelectionum Juris Regularis : ad recentissimas leges ecclesiasticas redactum / VICTORIO ab APPELTERN
PermalinkConciliorum sive responsorum criminalium continuatio, sive Liber secundus / Prospero FARINACCIO
PermalinkConférence internationale pour la répression de la traite des blanches : Bruxelles 21-24 octobre 1912
PermalinkConférences ecclésiastiques de Paris sur l'usure et la restitution. Tome premier : où l'on concilie la discipline de l'Eglise avec la jurisprudence du Royaume de France / Jean Laurent Le Semelier
PermalinkConférences ecclésiastiques de Paris sur l'usure et la restitution. Tome quatrième : où l'on concilie la discipline de l'Eglise avec la jurisprudence du Royaume de France / Jean Laurent Le Semelier
PermalinkConférences ecclésiastiques de Paris sur l'usure et la restitution. Tome second : où l'on concilie la discipline de l'Eglise avec la jurisprudence du Royaume de France / Jean Laurent Le Semelier
PermalinkConférences ecclésiastiques de Paris sur l'usure et la restitution. Tome troisième : où l'on concilie la discipline de l'Eglise avec la jurisprudence du Royaume de France / Jean Laurent Le Semelier
PermalinkA la conquête de notre sécurité sociale : 1780-1980 / Roger DARQUENNE
PermalinkD. Conradi Bruni,... Opera tria nunc primum aedita, de legationibus libri quinque... de caeremoniis libri sex,... de imaginibus liber unus... cum tribus indicibus... / Konrad Braun
PermalinkConseils aux ouvriers sur les moyens qu'ils ont d'être heureux : avec l'explication des lois qui les concernent particulièrement / Théodore-Henri BARRAU
PermalinkConsidérations à l'appel d'un projet de réforme du code d'instruction criminelle / Emile VANHOOREBEKE
PermalinkConstitution belge, annotée par Isid. Plaisant
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