Bibliothèque du Séminaire de Tournai
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Constitution belge décrétée par le Congrès National
Titre : Constitution belge décrétée par le Congrès National Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : P.J. Voglet Année de publication : 1835 Importance : 18 pages Format : 15 cm Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=51487 Constitution belge décrétée par le Congrès National [texte imprimé] . - Bruxelles : P.J. Voglet, 1835 . - 18 pages ; 15 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=51487 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 52370 XVI-C.7 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt La constitution belge est-elle condamnée? : ou Considérations historiques, politiques et religieuses à propos des libertés mùodernes / Théodore ABNER
Titre : La constitution belge est-elle condamnée? : ou Considérations historiques, politiques et religieuses à propos des libertés mùodernes Type de document : texte imprimé Auteurs : Théodore ABNER, Auteur Editeur : Bruxelles : C. Van Cortenbergh Année de publication : 1875 Importance : 72 pages Format : 21,5 cm Langues : Français (fre) Catégories : 1. Histoire:02. Histoire de Belgique ; 1. Histoire:14. Époque contemporaine ; 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=57245 La constitution belge est-elle condamnée? : ou Considérations historiques, politiques et religieuses à propos des libertés mùodernes [texte imprimé] / Théodore ABNER, Auteur . - Bruxelles : C. Van Cortenbergh, 1875 . - 72 pages ; 21,5 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 1. Histoire:02. Histoire de Belgique ; 1. Histoire:14. Époque contemporaine ; 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=57245 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 58256 XII-A.5 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt La Constitution belge, expliquée par le Congrès national, les chambres et la cour de cassation / Amand NEUT
Titre : La Constitution belge, expliquée par le Congrès national, les chambres et la cour de cassation Type de document : texte imprimé Auteurs : Amand NEUT, Auteur Editeur : Gand : C. Annoot - Braeckman Année de publication : 1842 Importance : 389 pages Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 1. Histoire:02. Histoire de Belgique ; 1. Histoire:14. Époque contemporaine ; 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50520 La Constitution belge, expliquée par le Congrès national, les chambres et la cour de cassation [texte imprimé] / Amand NEUT, Auteur . - Gand : C. Annoot - Braeckman, 1842 . - 389 pages ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 1. Histoire:02. Histoire de Belgique ; 1. Histoire:14. Époque contemporaine ; 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=50520 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51387 XVI-B.4 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt La coopération et les sociétés ouvrières / A. POTTIER
Titre : La coopération et les sociétés ouvrières Type de document : texte imprimé Auteurs : A. POTTIER, Auteur Editeur : Liège : Imprimerie et lithographie Demarteau Année de publication : 1889 Importance : 103 pages Format : 22,5 cm Langues : Français (fre) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=64129 La coopération et les sociétés ouvrières [texte imprimé] / A. POTTIER, Auteur . - Liège : Imprimerie et lithographie Demarteau, 1889 . - 103 pages ; 22,5 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=64129 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 65307 X-C.3 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Corporis Juris Civilis. Tomus secundus : Editio Nova
Titre : Corporis Juris Civilis. Tomus secundus : Editio Nova Type de document : texte imprimé Editeur : Amsterdam : Apud Joannem Blaeu Année de publication : 1663 Autre Editeur : Amsterdam : Ludovic et Daniel Elzevier Importance : 820 pages Format : 20,5 cm Langues : Latin (lat) Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=45282 Corporis Juris Civilis. Tomus secundus : Editio Nova [texte imprimé] . - Amsterdam : Apud Joannem Blaeu : Amsterdam : Ludovic et Daniel Elzevier, 1663 . - 820 pages ; 20,5 cm.
Langues : Latin (lat)
Catégories : 8. Droit Permalink : https://bibliotheque.seminaire-tournai.be/index.php?lvl=notice_display&id=45282 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 46014 XIX-A.9 Livre Bibliothèque Grande bibliothèque Exclu du prêt Corpus Juris Civilis : Editio Nova
PermalinkCours de droit civil français. Tome premier / Karl Salomo Zachariä
PermalinkCours de droit civil français. Tome troisième / Karl Salomo Zachariä
PermalinkCours d'histoire des législations comparées professé au Collège de France / Eugène LERMINIER
PermalinkCours de notariat / J.-B. AUGAN
PermalinkCourtes dissertations sur quelques intérêts religieux, politiques, sociaux et individuels et examen de la garantie qu'on peut attendre à leur égard du Projet de Loi fondamentale rejetté par les Belges le 14 août 1815
PermalinkCoutumes de la Belgique, mises en rapport avec les articles du code civil qui renvoient aux règlements et usages locaux
PermalinkDecisiones Rotae romanae Francisci card. Mantica, a Germanico Mantica,... editae / Francesco Mantica
PermalinkDecisiones Rote Nove et Antique cum additionibus casibus: dubijs et regulis cancellarie apostolice : nuper diligentissime recognite... a medis expurgate
PermalinkDecisionum Rotae Romanae Noviter novissimarum. Operum ipsius Pars octava / Prospero FARINACCIO
PermalinkLa défense des Belges devant le Conseil de guerre allemand / Cassian LOHEST
PermalinkLa définition du Droit / Prosper-Charles-Alexandre HAULLEVILLE
PermalinkDel diritto libero della Chiesa di acquistare, e di possedere beni temporali si mobili, che stabili Libri III, Libro secundo Tome II , Part. I / Thomasso Maria MAMACHI
PermalinkDel diritto libero della Chiesa di acquistare, e di possedere beni temporali si mobili, che stabili Libri III, Libro secundo Tome II , Part. II / Thomasso Maria MAMACHI
PermalinkDel diritto libero della Chiesa di acquistare, e di possedere beni temporali si mobili, che stabili Libri III, Libro terzo Tome III , Part. I / Thomasso Maria MAMACHI
PermalinkDel diritto libero della Chiesa di acquistare, e di possedere beni temporali si mobili, che stabili Libri III, Libro terzo Tome III , Part. II / Thomasso Maria MAMACHI
PermalinkDel diritto libero della Chiesa di acquistare, e di possedere beni temporali si mobili, che stabili Libri III, Tom.I / Thomasso Maria MAMACHI
PermalinkDémocratie belge : essai de présentation cohérente / Charles-Ferdinand NOTHOMB
PermalinkDer Begriff der Kirche im Kirchlichen Vermögensrecht / Richard WINTERSTEIN
PermalinkDevant les Conseils de Guerre allemands : affaires : Cavell ; Blanckaert ; Boël ; Frank-Backelmans ; Parenté ; Colon ; Mus ; Kugé ; Freyling ; Bosteels ; Libre-Belgique ; Bril ; Feyens ; Monod / Sadi KIRSCHEN
PermalinkDevoirs et droits des époux : Commentaire théorique et pratique des lois du 30 avril 1958 et de la loi du 22 juin 1959 / G. BAETEMAN
PermalinkDictionnaire de droit administratif et de droit public. Tome deuxième E-N / Alfred GIRON
PermalinkDictionnaire de droit administratif et de droit public. Tome premier A-E / Alfred GIRON
PermalinkDictionnaire de droit administratif et de droit public. Tome troisième O-W / Alfred GIRON
PermalinkDictionnaire général et raisonné de Droit Civil. Tome cinqième : Répertoire de législation, de jurisprudence et de doctrine... / Armand DALLOZ
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