Bibliothèque du Séminaire de Tournai
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Détail de l'éditeur
Éditeur Emile Bruylant
localisé à Bruxelles
Collections rattachées
Documents disponibles chez cet éditeur
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: Actes du colloque international tenu à Lyon du 2O au 23 septembre 1989.*
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| 863 | DP6-G.3 | Livre | Bibliothèque | Départements | Disponible |
| Titre : | Notice sur la Société Anonyme des Charbonnages de MARIEMONT et sur la Société Anonyme des Charbonnages de BASCOUP (Belgique) | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Collectif | | Editeur : | Bruxelles : Emile Bruylant | | Année de publication : | 1905 | | Importance : | 106 | | Présentation : | 1 | | Format : | 26 | | Note de contenu : | MARIEMONT | | Permalink : | ./index.php?lvl=notice_display&id=3300 |
Notice sur la Société Anonyme des Charbonnages de MARIEMONT et sur la Société Anonyme des Charbonnages de BASCOUP (Belgique) [texte imprimé] / Collectif . - Bruxelles : Emile Bruylant, 1905 . - 106 : 1 ; 26. |
Exemplaires
| Disponibilité |
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| 3300 | LOC-MAR | Livre | Bibliothèque | Histoire locale | Exclu du prêt |
: le droit canon en Belgique
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| 9134 | SLE-M.2 | Livre | Bibliothèque | Salle de lecture | Disponible |
: publiée par l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique
Exemplaires
| Disponibilité |
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| 18201 | SLB-B.1 ; SLB-B.2 | Livre | Bibliothèque | Salle de lecture | Exclu du prêt |
| Titre : | Le Droit et les problèmes conjugaux | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Robert-Henri Schoenfeld, Auteur ; Edmond Poitevin, Auteur | | Editeur : | Bruxelles : Emile Bruylant | | Année de publication : | 1971 | | Importance : | 224 p. | | Format : | 22 cm | | Langues : | Français | | Catégories : | M. Droit canon et pastorale:04. Droit du mariage et des sacrements
| | Note de contenu : | Les conflits de la vie commune, la séparation de fait, les nullités de mariage, le divorce, la séparation de corps, le désaveu de paternité, le remariage des époux divorcés, la légitimation et la reconnaissance des enfants adultérins, l'adoption et la légitimation par adoption. | | Permalink : | ./index.php?lvl=notice_display&id=18110 |
|
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| 18563 | SLE-M.4 | Livre | Bibliothèque | Salle de lecture | Disponible |
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: avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles à l'interprétation des textes
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: précédé de la Constitution belge avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles à l'interprétation des textes
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: Principes et droit positif
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: Principes et droit positif
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: Commentaire de la législation en vigueur en 1938
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: Titre VI du livre Ier du Code civil
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: Éléments de philosophie politique
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: avec les modifications des 7 septembre 1893, 15 novembre 1920, 7 février, 24 août et 15 octobre 1921, annotée des lois, arrêtés royaux et décisions judiciaires utiles à l'interprétation des textes
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: complément. Tome premier
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: une nouvelle approche des causes de nullité de mariage communes en droit canon aux droits civils français et belge
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: précis de législation, de doctrine et de jurisprudence belges sur la matière
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: donnant sous chaque article l'interprétation du texte légal par ses motifs, avec des exemples qui en facilitent la compréhension, la définition des termes de droit, ainsi que les sommaires des arrêts des Cours de cassation de Belgique et de France qui complètent la disposition légale
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: I. Grondwettelijk recht
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: étude de droit belge et de droit français sur la situation juridique des architectes vis-à -vis des propriétaires, des entrepreneurs et des tiers sur la propriété artistique des œuvres d'architecture
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: commentaire de la loi du 20 juillet 1962 suivi des textes législatifs coordonnés
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: complément au tome Ier du Traité
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: introduction, théorie générale des droits et des lois, les personnes, la famille
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: les incapables, les obligations (première partie)
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