Bibliothèque du Séminaire de Tournai
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Détail de l'éditeur
Emile Bruylant
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Documents disponibles chez cet éditeur (62)
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Annuaire administratif et judiciaire de Belgique et de la capitale du Royaume, 1948 [texte imprimé] . - Bruxelles : Emile Bruylant, 1948 . - 1836 p. ; 14 cm. Langues : Français ( fre) |  |
Exemplaires(1)
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45023
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Disponible |
Annuaire administratif et judiciaire de Belgique et de la capitale du Royaume, 1949 [texte imprimé] . - Bruxelles : Emile Bruylant, 1949 . - 1904 p. ; 14 cm. Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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68-A. |
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Grande bibliothèque
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Disponible |
Annuaire administratif et judiciaire de Belgique et de la capitale du Royaume, 1952 [texte imprimé] . - Bruxelles : Emile Bruylant, 1952 . - 2026 p. ; 14 cm. Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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68-A. |
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Bibliothèque |
Grande bibliothèque
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Disponible |
Annuaire administratif et judiciaire de Belgique et de la capitale du Royaume, 1955 [texte imprimé] . - Bruxelles : Emile Bruylant, 1955 . - 2274 p. ; 14 cm. Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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68-A. |
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Bibliothèque |
Grande bibliothèque
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Disponible |
Annuaire administratif et judiciaire de Belgique et de la capitale du Royaume, 1960 [texte imprimé] . - Bruxelles : Emile Bruylant, 1960 . - 2732 p. ; 14 cm. Langues : Français ( fre) | |
Exemplaires(1)
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Grande bibliothèque
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Disponible |
: contribution à l'étude de l'histoire agraire et du droit rural de la Belgique, accompagnée d'une description des classes rurales à la fin de l'Ancien régime
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: publiée par l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique
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: donnant sous chaque article l'interprétation du texte légal par ses motifs, avec des exemples qui en facilitent la compréhension, la définition des termes de droit, ainsi que les sommaires des arrêts des Cours de cassation de Belgique et de France qui complètent la disposition légale
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: précédé de la Constitution belge avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles à l'interprétation des textes
Permalink
: avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles à l'interprétation des textes
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: complément au tome Ier du Traité
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: avec les modifications des 7 septembre 1893, 15 novembre 1920, 7 février, 24 août et 15 octobre 1921, annotée des lois, arrêtés royaux et décisions judiciaires utiles à l'interprétation des textes
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: Actes du colloque international tenu à Lyon du 2O au 23 septembre 1989.*
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: Commentaire théorique et pratique des lois du 30 avril 1958 et de la loi du 22 juin 1959
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: commentaire de la loi du 20 juillet 1962 suivi des textes législatifs coordonnés
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: Éléments de philosophie politique
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: Principes et droit positif
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: Principes et droit positif
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: étude de droit belge et de droit français sur la situation juridique des architectes vis-à -vis des propriétaires, des entrepreneurs et des tiers sur la propriété artistique des œuvres d'architecture
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: une nouvelle approche des causes de nullité de mariage communes en droit canon aux droits civils français et belge
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: Titre VI du livre Ier du Code civil
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: Extrait de la Biographie Nationale Tome 35, fasc. 1 1969
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: I. Grondwettelijk recht
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: grandeurs et misères d'un quart de siècle
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: évolution des principaux facteurs
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